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Guide d'utilisation des forums

Les forums d’Espace pour la vie vous offrent la possibilité d’échanger, de partager des informations et de participer activement à une communauté virtuelle. L’objectif des forums est de favoriser des échanges ouverts menés dans un esprit respectueux et démocratique. Le contenu des forums est accessible à tous et les messages publiés sont publics. Toutefois, pour participer et commenter vous devez être inscrit à Mon Espace.

 

Responsabilité

Tout commentaire publié demeure sous l’entière responsabilité de son auteur et ses prises de position n’engagent que lui. Nous demandons à chaque participant de rédiger ses interventions dans une perspective d’échanges respectueux.

Espace pour la vie ne procède au contrôle, ni ne garantit l'exactitude, la légalité, la qualité ou la fiabilité des contenus de quelque nature qu'ils soient, diffusés via ses forums.

 

Modération

Les échanges sur les forums font l’objet d’une modération a posteriori.

Le modérateur se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message ou photo de nature diffamatoire, raciste, obscène ou s’il a des intentions publicitaires ou promotionnelles. Les commentaires n’ayant aucun lien avec les forums d’Espace pour la vie pourront également être supprimés sans avis préalable par le modérateur.

Le modérateur peut refuser, en tout ou en partie, un texte, s’il juge que celui-ci ne respecte pas le guide d’utilisation du forum et la charte du participant. Il peut exclure du forum un participant qui, de manière flagrante ou répétée, ne respecte pas les règles de la charte du forum.

Nous vous rappelons que selon les dispositions du code de la propriété intellectuelle, une œuvre (livre, article de journal, contenu d’un autre site Internet, etc.) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (auteur, éditeur, producteur...).

En vous inscrivant au forum de discussion, vous acceptez de respecter la charte du forum ainsi que l’autorité du modérateur.

 

Protection des renseignements personnels

Le site Web d’Espace pour la vie (Ville de Montréal) gère l'utilisation des renseignements personnels conformément aux lois édictées par la Charte des droits et liberté de la personne (L.R.Q., c. C-12); la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (L.C. 2000, c. 5); la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1); la Loi sur les archives (L.R.Q., c. A-21.1) ; le Code civil (a. 35 à 41) et le Projet de loi 86 (2005) : Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et d'autres dispositions législatives.